Vie municipale
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Éric CLOAREC
Les Adjoints au Maire
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Christiane DUGAY
1ère Adjointe au Maire
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Éric LE SCANFF
2ème Adjoint au Maire
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Chantal COLLÉOU
3ème Adjointe au Maire
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Édouard TROLES
4ème Adjoint au Maire
Les conseillers municipaux
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Hervé TILLY
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Sonia FLOCH
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Laurence LE ROY-TASSEL
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Florent LE HERVÉ
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Jean-Hervé GOARNISSON
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Cyrielle MOY
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Paul UGUEN
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Rémy LE MEUR
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Françoise NORMAND
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Annick LE GALL
Ordres du jour des conseils municipaux
Ordre du jour du conseil municipal du 11 avril 2024, à 17h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 22 février 2024.
- Détermination des durées d’amortissement des subventions d’équipement versées
- Budget Commune : amortissement des subventions d’équipements versées en 2023
- Adoption des comptes de gestion 2023
- Adoption des comptes administratifs 2023
- Subvention d’équipement budget rattaché CCAS
- Affectation du résultat au Budget Primitif 2024
- Adoption des Budgets Primitifs 2024
- Participation financière de la commune de Bolazec aux frais de fonctionnement de l’école Ar Roudour
- Présentation du rapport relatif aux actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
- Création d’un emploi permanent de catégorie C – Adjoint technique
- Désignation d’un référent déontologue
- Renouvellement de la convention ULAMIR-CPIE Pays de Morlaix-Trégor / Maison France Services Itinérante
- 6ème Biennale Breizh Aquarelle : Convention d’exposition
- Point d’information :
- Travaux de voirie Rue Even Charruel
Ordre du jour du conseil municipal du 22 Février 2024, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 19 Décembre 2023.
- ZAEnR : définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
- Vote des taux de fiscalité directe pour l’année 2024
- Tarifs 2024
- Subventions aux associations 2023
- Comité des Fêtes : participation aux marchés animés 2023
- ADMR Région de Morlaix : subvention et loyer
- Contribution 2023 à l’Association des courses hippiques
- Vente des bâtiments situés sur les terrains n° 7 et 8 lotissement Ar Roudour (CATTP/garderie) : modification du prix de vente
- Régularisation Ar C’heun : cession du terrain
- Motion de soutien aux agriculteurs
- Points d’information :
- École Saint Joseph
- Ouverture de la classe bilingue école Ar Roudour
Ordre du jour du conseil municipal du 19 Décembre 2023, à 17h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 23 Novembre 2023.
- City park : demandes de subventions
- Subvention d’équilibre au budget groupe scolaire
- Subvention d’équilibre au budget CCAS
- Budget commune – Investissement – Décision Modificative n°1
- Budget commune – Investissement – Décision Modificative n°2
- Autorisation d’utilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement
- Clôture du budget annexe « Logements sociaux »
- Clôture du budget annexe « Lotissement »
- Cantine scolaire – instauration de la tarification sociale.
- Désaffectation et déclassement du domaine public communal d’une parcelle sur voie communale sise Ar C’heun
- Fibre Optique Mégalis Bretagne – Demandes de conventionnement
- Présentation des rapports annuels 2022 eau et assainissement de Morlaix Communauté.
- Points d’information :
- Réseau d’alerte de la Préfecture
- Élaboration des zones d’accélération des énergies renouvelables EnR – modalités de concertation du public
- Agence postale communale : recrutement d’un agent
- Équipements de Protection Individuelle (EPI)
Ordre du jour du conseil municipal du 23 novembre 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 19 septembre 2023.
- Programme pluriannuel de mise en valeur des patrimoines matériels et immatériels
- Vente des bâtiments situés sur les terrains n° 7 et 8 lotissement Ar Roudour : modification du prix de vente.
- Vente du terrain n°16 lotissement Hent ar Stoup : modification du prix de vente
- Convention relative à l’adhésion de la commune aux échanges dématérialisés de données d’état civil
- Convention départementale relative à la disponibilité pendant son temps de travail d’un sapeur-pompier volontaire du Finistère
- Renouvellement de la convention de prestation de service Morlaix Communauté – Entretien des réseaux et ouvrages d’eaux pluviales
- Allocation vétérance sapeurs-pompiers
- Tarification entretien centre commercial
- Points d’information :
- Tempête Ciaran
- Agence postale communale
- Travaux lotissement Hent ar Stoup
Ordre du jour du conseil municipal du 19 Septembre 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 22 Juin 2023.
- Régularisation foncière Rue Ver.
- Régularisation foncière Ar C’heun.
- Transfert de l’activité postale au sein de la Mairie de Guerlesquin.
- Motion de soutien « EHPAD publics en résistance ».
- Étude juridique – Responsabilité de l’État envers les EHPAD.
- Facturation du goûter de la garderie à la Mairie de Bolazec pour les enfants de Bolazec utilisant les transports scolaires.
- Renouvellement de la convention ULAMIR-CPIE Pays de Morlaix-Trégor / Maison France Services Itinérante.
- Points d’information :
- Vente de bien
- Poste d’agent d’accueil en Mairie.
Ordre du jour du conseil municipal du 22 Juin 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 13 avril 2023.
- Dissolution du budget lotissement Hent ar Stoup et reprise du résultat 2023 au budget principal 2024.
- Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement.
- Demande de financement auprès du Conseil Départemental pour les travaux de la rue Even Gwen.
- Fonds de Coopération et de Solidarité Territoriale de Morlaix Communauté.
- Vente de bien : centre équestre.
Vente de terrain Roz an Dour. - Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Morlaix Communauté tenant lieu de Programme Local de l’Habitat – Avis de la commune sur le projet arrêté.
- Motion de soutien au Maire de Saint-Brévin-Les-Pins.
Par ailleurs, Monsieur Fabrizio VITRAL-PINTO, Conseiller aux décideurs locaux à la DDFIP du Finistère, sera présent pour présenter la Capacité d’Autofinancement et le tableau d’extinction de la dette.
Ordre du jour du conseil municipal du 13 Avril 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 28 mars 2023
- Adoption des comptes de gestion 2022 – Lotissement et logements sociaux
- Adoption des comptes administratifs 2022 – Groupe scolaire, lotissement et logements sociaux
- Dissolution du budget annexe “Logements sociaux”
- Adoption des Budgets Primitifs 2023
- Fonds départemental de sécurité routière 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 28 Mars 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 2 mars 2023
- Adoption des comptes de Gestion 2022
- Adoption des comptes administratifs 2022
- Affectation du résultat au Budget Primitif 2023
- Adoption des Budgets Primitifs 2023
- Participation financière de la commune de Bolazec aux frais de fonctionnement de l’école Ar Roudour
- Pose du matériel éclairage public au Lotissement Communal Hent Ar Stoup : Convention avec le SDEF
- Création d’une régie Conseil Municipal des Jeunes
- Modification de la régie bibliothèque
Ordre du jour du conseil municipal du 2 Mars 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Présentation des projets de périmètre de Site Patrimonial Remarquable (SPR) et de Périmètre Délimité des Abords (PDA) par le bureau d’études AUA.
- Adoption du PV du conseil municipal du 16 Février 2023.
- Dispositif « Pacte Finistère 2030 » : aménagement du Lotissement Hent ar Stoup.
- Vote des taux de fiscalité directe pour l’année 2023.
- Participation école Saint Joseph.
- Tarifs 2023.
- Subventions aux associations 2022.
- ADMR Région de Morlaix : subvention et loyer.
- Comité des Fêtes : participation marchés animés 2022.
- Contribution Société des Courses Hippiques 2022.
- Prise de compétence « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire » par Morlaix Communauté.
Ordre du jour du conseil municipal du 16 Février 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 13 décembre 2022.
- Installation de Monsieur Jean-Hervé GOARNISSON, conseiller municipal en remplacement de Monsieur Marc LEFEVRE.
- Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).
- Vente de terrains à la Société des courses hippiques de Guerlesquin.
- Modalités d’intervention de la Région Bretagne en faveur des Petites Cités de Caractère – Personnes privées.
- Assujettissement à la taxe d’habitation des logements vacants dès 2023.
– Points d’informations :
- IEL Exploitation 75 : engagement unilatéral de mise en place de mesures compensatoires et/ou de réduction.
- Point sur la vente de biens communaux.
- Bail centre équestre.
Ordre du jour du conseil municipal du 13 Décembre 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 13 octobre 2022
- Donation terrains société des courses hippiques
- Mise en place d’un tarif de caution pour le prêt de matériels
- Mise en place de tarifs de refacturation : temps passé agent et engin
- Organisation des services : réorganisation suite à mutation
- Budget commune : Décision Modificative N°2
- Subvention d’équilibre au Groupe Scolaire
- Subvention d’équilibre au CCAS
- Autorisation d’utilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement
- Allocation de vétérance : sapeurs-pompiers
- Centre commercial : tarification des entretiens
- Approbation du rapport de la CLECT du 10 octobre 2022 – Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
- Approbation du soutien de Morlaix Communauté à l’investissement des communes – Fonds de coopération et de solidarité territoriale 2020-2026
- Instruction des autorisations du droit des sols – Renouvellement de l’adhésion au service commun de Morlaix Communauté
- Motion AMF
- Points d’informations :
- Fibre optique
- Recrutement Agent d’accueil en accroissement temporaire d’activité
-
- modalités de chauffage des bâtiments publics
Ordre du jour du conseil municipal du 13 Octobre 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 15 Septembre 2022
- Présentation du projet de l’entreprise GC2L par M Le Gloanec sur la friche Tilly Sabco
- Périmètre délimité des abords (PDA)
- Motion sur les tarifs de l’énergie
- Indemnités de M Le Maire
- Passage à la M 57 au 1er janvier 2023 des budgets commune, groupe scolaire, logements sociaux
- Vente parcelle N° D0773 (Rue Charles Rolland)
- Points d’informations :
- conseiller incendie et secours
- arrêté éclairage public
- arrêté aire camping-car
- modalités de chauffage des bâtiments publics
Ordre du jour du conseil municipal du 15 Septembre 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 21 juillet 2022
- Prorogation du Plan d’aménagement Patrimonial
- Vente des 9 lots restants du lotissement Hent Skol Louarn
- Vente du terrain n°10 lotissement Ar Roudour modification de la délibération N°151/20
- Modification tarifs ALSH
- Adhésion à la négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire (Santé et prévoyance)
- Adhésion à la mission médiation du CDG 29
- Présentation du rapport d’observations définitives de la Cour Régionale des Comptes pour les exercices 2016 et suivants
- Points d’informations :
- Arrêté coupure d’eau cimetière
- Arrêté des activités sur le terrain d’honneur du Stade Keravel
Ordre du jour du conseil municipal du 9 Juin 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 5 mai 2022
- Modification du PLUI-H
- DM N°1 BP Commune 2022
- DM N°1 BP Annexe Lotissement 2022
- Réforme de la publicité des actes administratifs
- Modification du tableau des emplois
- Régie photocopie
- Point d’informations
- Stagiaire CDG 22
- Recrutement de Mme Le Bras Richard
- Nomination au grade de rédacteur de Mme Cornic Thérèse
- Réorganisation horaires Mairie au 1er juin 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 5 Mai 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 7 Avril 2022
- Avis RLPi
Ordre du jour du conseil municipal du 7 Avril 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 31 mars 2022
- Tarif Goûter garderie
- Adoption des comptes de Gestion 2021
- Adoption des comptes administratifs 2021
- Affectation du résultat au BP 2022
- Formation des élus municipaux
- Adoption des BP 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 31 Mars 2022, à 19h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 10 mars 2022
- Vote des taux de fiscalité 2022
- Amortissement
- Participation École St Joseph
- Subventions aux associations
- ADMR : subvention et loyer
- Comité des fêtes : estivale bretonne et marchés animés
- Société des courses hippiques de Guerlesquin
Ordre du jour du conseil municipal du 10 Mars 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 3 février 2022
- Tarifs 2022
- Avis sur le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
- Points d’informations :
– Ressources Humaines : mutation et vacance d’emploi
– Subventions
Ordre du jour du conseil municipal du 3 Février 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 9 Décembre 2021
- Information : Présentation du PNRA par la présidente Mme Caro
- Modification des désignations au PNRA
- Modification Compte Epargne Temps (CET)
- Modification du règlement intérieur du conseil municipal
- Adoption du Projet Territorial de Cohésion Social
- Débat d’orientation concernant la Protection Sociale Complémentaire
- Création tarifs ALSH
- Points d’informations : Location CATTP, Convocation électronique
Ordre du jour du conseil municipal du 21 octobre 2021, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gohz Ker
- Adoption PV du conseil du 23 septembre 2021
- Nom de la nouvelle salle omnisports
- Voirie Communale : modification
- Enquête publique éolien sur BAC : avis
- Projet photovoltaïque : avis
- Contrat Assurance Statuaire
- Réorganisation du service école : annualisation temps de travail
- Création du tableau des emplois
- Lignes Directrices de Gestion (LDG)
- Points d’informations : Changement contrat Médecine du Travail
Ordre du jour du conseil municipal du 23 Septembre 2021, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gohz Ker
- Adoption du PV du conseil municipal du 8 juillet 2021
- Présentation projet photovoltaïque par l’entreprise IB VOGT
- Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
- Tarifs de garderie
- Charte régionale d’entretien des espaces
- Candidature au label « Terre Saine »
- Règlement du complexe sportif Jacques Tilly
- Location atelier Bricon
- Point d’informations : enquête publique carrière de Guerlesquin
Délibérations du conseil municipal
Délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2024
- n°0252/20 : Détermination des durées d’amortissement des subventions d’équipement versées
- n°0253/20 : Budget Commune : amortissement des subventions d’équipements versées en 2023
- n°0254/20 : Adoption des comptes de gestion 2023
- n°0255/20 : Adoption des comptes administratifs 2023
- n°0256/20 : Subvention d’équipement budget rattaché CCAS
- n°0257/20 : Affectation du résultat au Budget Primitif 2024
- n°0258/20 : Adoption des Budgets Primitifs 2024
- n°0259/20 : Participation financière de la commune de Bolazec aux frais de fonctionnement de l’école Ar Roudour
- n°0260/20 : Présentation du rapport relatif aux actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
- Annexe 1 n°0260/20 : Rapport relatif aux actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
- n°0261/20 : Désignation d’un référent déontologue
- n°0262/20 : Renouvellement de la convention ULAMIR-CPIE Pays de Morlaix-Trégor / Maison France Services Itinérante
- Annexe 2 n°0262/20 : Convention ULAMIR-CPIE Pays de Morlaix-Trégor / Maison France Services Itinérante
- n°0263/20 : 6ème Biennale Breizh Aquarelle : Convention d’exposition
- Annexe 3 n°0263/20 : Convention d’exposition 6ème Biennale Breizh Aquarelle
Délibérations du Conseil Municipal du 22 février 2024
- n°0242/20 : ZAEnR : définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
- Annexe 1 n°0242/20 : ZAEnR : définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
- n°0243/20 : Vote des taux de fiscalité directe pour l’année 2024
- n°0244/20 : Tarifs 2024
- n°0245/20 : Subventions aux associations 2023
- n°0246/20 : Comité des Fêtes : participation aux marchés animés 2023
- n°0247/20 : ADMR Région de Morlaix : subvention et loyer
- n°0248/20 : Contribution 2023 à l’Association des courses hippiques
- n°0249/20 : Vente des bâtiments situés sur les terrains n° 7 et 8 lotissement Ar Roudour (CATTP/garderie) : modification du prix de vente
- n°0250/20 : Régularisation Ar C’heun : cession du terrain
- Annexe 1 n°0250/20 : Régularisation Ar C’heun – Plan de division
- Annexe 2 n°0250/20 : Régularisation Ar C’heun – Extrait cadastral
- n°0251/20 : Motion de soutien aux agriculteurs
Délibérations du Conseil Municipal du 19 décembre 2023
- n°0230/20 : City park demandes de subventions
- n°0231/20 : Subvention d’équilibre au budget groupe scolaire
- n°0232/20 : Subvention d’équilibre au budget CCAS
- n°0233/20 : Budget commune – Investissement – Décision Modificative n°1
- n°0234/20 : Budget commune – Investissement – Décision Modificative n°2
- n°0235/20 : Autorisation d’utilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement
- n°0236/20 : Clôture du budget annexe « Logements sociaux »
- n°0237/20 : Clôture du budget annexe « Lotissement »
- n°0238/20 : Cantine scolaire – instauration de la tarification sociale
- Annexe 1 n°0238/20 : Convention cantine scolaire – tarification sociale
- n°0239/20 : Désaffectation et déclassement du domaine public communal d’une parcelle sur voie communale sise Ar C’heun
- n°0240/20 : Fibre Optique Mégalis Bretagne – Demandes de conventionnement
- Annexe 1 n°0240/20 : Convention fibre optique Megalis Bretagne
- n°0241/20 : Présentation des rapports annuels 2022 eau et assainissement de Morlaix Communauté
Délibérations du Conseil Municipal du 23 novembre 2023
- n°0222/20 : Convention départementale relative à la disponibilité pendant son temps de travail d’un sapeur-pompier volontaire du Finistère
- Annexe 1 : Convention départementale relative à la disponibilité pendant son temps de travail d’un sapeur-pompier volontaire du Finistère
- Annexe 2 : Convention SDIS annexe Prigent S
- Annexe 3 : Convention SDIS annexe Chicouard A
- n°0223/20 : Programme pluriannuel de mise en valeur des patrimoines matériels et immatériels
- n°0224/20 : Vente des bâtiments situés sur les terrains n° 7 et 8 lotissement Ar Roudour : modification du prix de vente
- n°0225/20 : Vente du terrain n°16 lotissement Hent ar Stoup : modification du prix de vente
- n°0226/20 : Convention relative à l’adhésion de la commune aux échanges dématérialisés de données d’état civil
- Annexe 1 : Convention relative à l’adhésion de la commune aux échanges dématérialisés de données d’état civil
- n°0227/20 : Renouvellement de la convention de prestation de service Morlaix Communauté – Entretien des réseaux et ouvrages d’eaux pluviales
- Annexe 1 : Convention de prestation de service Morlaix Communauté – Entretien des réseaux et ouvrages d’eaux pluviales
- n°0228/20 : Allocation vétérance sapeurs-pompiers
- n°0229/20 :Tarification entretien centre commercial
Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2023
- n°0215/20 : Régularisation foncière Rue Ver
- Annexe 1 : Régularisation foncière Rue Ver – MX20225470A-DMPC-NUMEROTE
- Annexe 2 : Régularisation foncière Rue Ver- MX20225470A-PLAN-DIVISION
- n°0216/20 : Régularisation foncière Ar C’heun
- Annexe 1 : Régularisation foncière Ar C’heun – Projet de division At Ouest 29 08 2023
- n°0217/20 : Transfert de l’activité postale au sein de la Mairie de Guerlesquin
- n°0218/20 : Motion de soutien « EHPAD publics en résistance »
- n°0219/20 : Étude juridique – Responsabilité de l’État envers les EHPAD
- Annexe 1 : Projet convention étude jurique EHPAD – Mairie de La Roche Jaudy
- n°0220/20 : Facturation du goûter de la garderie à la Mairie de Bolazec pour les enfants de Bolazec utilisant les transports scolaires
- n°0221/20 : Renouvellement de la convention ULAMIR-CPIE Pays de Morlaix-Trégor – Maison France Services Itinérante Communauté tenant lieu de Programme Local de l’Habitat – Avis de la commune sur le projet arrêté
- Annexe 1 : Convention Ulamir
Délibérations du Conseil Municipal du 22 Juin 2023
- n°0207/20 : Dissolution du budget lotissement Hent ar Stoup et reprise du résultat 2023 au budget principal 2024
- n°0208/20 : Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement
- n°0209/20 : Demande de financement auprès du Conseil Départemental pour les travaux de la rue Even Gwen
- n°0210/20 : Fonds de Coopération et de Solidarité Territoriale de Morlaix Communauté
- n°0211/20 : Vente de bien : centre équestre
- n°0212/20 : Vente de terrain Roz an Dour
- n°0213/20 : Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Morlaix Communauté tenant lieu de Programme Local de l’Habitat – Avis de la commune sur le projet arrêté
- n°0214/20 : Motion de soutien au Maire de Saint-Brévin-Les-Pins
Délibérations du Conseil Municipal du 13 Avril 2023
- n°0202/20 : Adoption des comptes de gestion lotissement et logements sociaux 2022
- n°0203/20 : Adoption des comptes administratifs groupe scolaire, lotissement et logements sociaux
- n°0204/20 : Dissolution du budget annexe logements sociaux et reprise du résultat 2022 au budget principal
- n°0205/20 : Adoption des Budgets Primitifs 2023
- n°0206/20 : Fonds départemental de sécurité routière 2023
Délibérations du Conseil Municipal du 28 Mars 2023
- n°0195/20 : Adoption des comptes de gestion commune et groupe scolaire 2022
- n°0196/20 : Adoption du compte administratif commune
- n°0197/20 : Affectation du résultat au Budget Primitif 2023
- n°0198/20 : Participation financière de la commune de Bolazec aux frais de fonctionnement de l’école Ar Roudour
- n°0199/20 : Éclairage public Lotissement Hent ar Stoup – convention avec le SDEF
- n°0200/20 : Création de la régie Conseil Municipal des Jeunes
- n°0201/20 : Modification régie bibliothèque
Délibérations du Conseil Municipal du 2 Mars 2023
- n°0185/20 : Dispositif « Pacte Finistère 2030 » : Aménagement du Lotissement Hent ar Stoup
- n°0186/20 : Vote des taux de fiscalité directe pour l’année 2023
- n°0187/20 : Participation école Saint Joseph
- n°0188/20 : Tarifs 2023
- n°0189/20 : Subventions aux associations 2022
- n°0190/20 : ADMR Région de Morlaix : subvention et loyer
- n°0191/20 : Comité des Fêtes : participation marchés animés et Estivale Bretonne 2022.
- n°0192/20 : Contribution Société des Courses Hippiques 2022
- n°0193/20 : Prise de compétence « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire » par Morlaix Communauté
- n°0194/20 : Contribution Société des Courses Hippiques 2022 – Annule et remplace la délibération n°192/20
Délibérations du Conseil Municipal du 16 Février 2023
- n°0181/20 : Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- n°0182/20 : Vente de terrains à la Société des courses hippiques de Guerlesquin. Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3
- n°0183/20 : Modalités d’intervention de la Région Bretagne en faveur des Petites Cités de Caractère – Personnes privées
- n°0184/20 :Assujettissement à la taxe d’habitation des logements vacants dès 2023
Délibérations du Conseil Municipal du 13 Décembre 2022
- n°0169/20 : Nouvelle organisation des services suite à mutation
- n°0170/20 : Modification du tableau des emplois suite à réorganisation des services
- n°0171/20 : DM N°2 Budget Principal
- n°0172/20 : Subvention d’équilibre au budget Groupe Scolaire
- n°0173/20 : Subvention d’équilibre au budget CCAS
- n°0174/20 : Autorisation d’utilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement
- n°0175/20 : Allocation vétérance pompier 2022
- n°0176/20 : Tarification centre commercial 2022
- n°0177/20 : Approbation du rapport de la CLECT du 10 octobre 2022 – Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
- n°0178/20 : Approbation du soutien de Morlaix Communauté à l’investissement des communes – Fonds de coopération et de solidarité territoriale 2022-2026
- n°0179/20 : Instruction des autorisations du droit des sols – Renouvellement de l’adhésion au service commun de Morlaix Communauté
- n°0180/20 : Motion AMF
Délibérations du Conseil Municipal du 13 Octobre 2022
- n°0164/20 : Périmètre délimité des abords (PDA)
- n°0165/20 : Motion sur les tarifs de l’énergie
- n°0166/20 : Indemnités de M Le Maire
- n°0167/20 :Passage à la M 57 au 1er janvier 2023 des budgets communes, groupe scolaire, logements sociaux
- n°0168/20 :Vente parcelle N° 290067 D0773 (Rue Charles Rolland)
Délibérations du Conseil Municipal du 15 Septembre 2022
- n°0158/20 : Prorogation du Plan d’aménagement Patrimonial
- n°0159/20 : Vente des 9 lots restants du lotissement Hent Skol Louarn
- n°0160/20 : Vente du terrain n°10 lotissement Ar Roudour modification de la délibération N°151/20
- n°0161/20 : Modification tarifs ALSH
- n°0162/20 : Adhésion à la négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire (Santé et prévoyance)
- n°0163/20 : Refus d’adhésion à la mission médiation du CDG 29
Délibérations du Conseil Municipal du 21 Juillet 2022
- n°0151/20 : Vente du terrain n°10 lotissement Ar Roudour
- n°0152/20 : vente des bâtiments situés sur les terrains n°7 et 8 lotissement Ar Roudour
- n°0153/20 : Vente du terrain n°16 lotissement Hent Ar Stoup
- n°0154/20 : Vente du Hangar dit Bricon situé Rue du Docteur Quéré
- n°0155/20 : Vente du Terrain Centre Commercial Ar Roudour
- n°0156/20 : Vente du bâtiment dit salle du mille club
- n°0157/20 : Motion de soutien au collège Roz Avel
Délibérations du Conseil Municipal du 9 Juin 2022
Délibérations du Conseil Municipal du 5 Mai 2022
- n°0144/20 : Avis RLPi
Délibérations du Conseil Municipal du 7 Avril 2022
Délibérations du Conseil Municipal du 31 Mars 2022
Délibérations du Conseil Municipal du 3 Février 2022
- n°0128/20 : Tarifs ALSH
- n°0127/20 : Adoption du Projet Territorial de Cohésion Social
- Règlement intérieur conseil municipal suite à modification Conseil Municipal du 030221
- n°0126/20 : Modification Règlement intérieur du conseil municipal
- n°0125/20 : Modification CET
- n°0124/20 : Modification représentants du PNRA
Délibérations du Conseil Municipal du 9 Décembre 2021
- n°0123/20 : Élection 3ème adjointe
- n°0122/20 : Avis enquête public carrière de Quignec
- n°0121/20 : Adhésion groupement de commande mutualisation achats de fournitures
- n°0120/20 : Adhésion groupement de commande mutualisation travaux de voirie
- n°0119/20 : Avenant convention ADS
- n°0118/20 : Adoption rapport CLECT
- n°0117/20 : Autorisation utilisation crédits au quart des investissements
- n°0116/20 : Mise en place nomenclature M57 Budget CCAS
- n°0115/20 : Subvention d’équilibre – Budget Primitif 2021 CCAS
- n°0114/20 : DM n°1 – Budget Primitif 2021 CCAS
- n°0113/20 : Subvention d’équilibre – Budget Primitif 2021 Groupe Scolaire
- n°0112/20 : DM n°2 – Budget Primitif 2021 Commune
- n°0111/20 : Télétravail
- n°0110/20 : Mise en place des 1607h au 1er janvier 2022
- n°0109/20 : Tarification centre commercial
- n°0108/20 : Allocation vétérance pompiers
- n°0107/20 : Location antenne relais TDF
Délibérations du Conseil Municipal du 21 Octobre 2021
Délibérations du Conseil Municipal du 10 Juin 2021
- n°0091/20 : Décision à la suite d’un retrait de délégation.
- n°0090/20 : Tableau des effectifs de la commune de Guerlesquin
- n°0089/20 : Modification des statuts de Morlaix Communauté : compétence petite enfance
- n°0088/20 : Reversement Morlaix Communauté : Zone d’Activités Économiques
- n°0087/20 : Convention Rues en scène : annule et remplace la délibération n°72/20
- n°0086/20 : Vente de terrain à Monsieur De Guerdavid
- n°0085/20 : Échange de terrains entre la commune et Madame DAFNIET
- n°0084/20 : Initiation à la langue bretonne – école ar Roudour : convention
- n°0083/20 : Prêt relais Banque Postale
Délibérations du Conseil Municipal du 29 Avril 2021
- n°0082/20 : Vente de biens immobiliers : Les haras
- n°0081/20 : Décisions modificatives – Budget principal
- n°0080/20 : Location local centre commercial
- n°0079/20 :Motion choucas des tours
- n°0078/20 : Location du rez-de-chaussée maison Collober
- n°0077/20 : Vente de biens immobiliers : Salle du Mille Club
- n°0076/20 : Vente de terrain Monsieur Sylvain ROHAUT/commune de Guerlesquin
- n°0075/20 : Échange de terrain entre Monsieur et Madame Lionel GOASDOUÉ et la commune de Guerlesquin
- n°0074/20 : Participation financière des communes de Botsorhel et Lannéanou aux frais de fonctionnement de l’école du Roudour
- n°0073/20 : Convention de prestation de services avec Morlaix Communauté
- n°0072/20 : Convention « Rues en scène » avec Morlaix Communauté