Vie municipale

Ordre du jour du conseil municipal du 11 avril 2024, à 17h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 22 février 2024.
• Détermination des durées d’amortissement des subventions d’équipement versées
• Budget Commune : amortissement des subventions d’équipements versées en 2023
• Adoption des comptes de gestion 2023
• Adoption des comptes administratifs 2023
• Subvention d’équipement budget rattaché CCAS
• Affectation du résultat au Budget Primitif 2024
• Adoption des Budgets Primitifs 2024
• Participation financière de la commune de Bolazec aux frais de fonctionnement de l’école Ar Roudour
• Présentation du rapport relatif aux actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
• Création d’un emploi permanent de catégorie C – Adjoint technique
• Désignation d’un référent déontologue
• Renouvellement de la convention ULAMIR-CPIE Pays de Morlaix-Trégor / Maison France Services Itinérante
• 6^ème Biennale Breizh Aquarelle : Convention d’exposition
• Point d’information :
  • Travaux de voirie Rue Even Charruel

Ordre du jour du conseil municipal du 22 Février 2024, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 19 Décembre 2023.
• ZAEnR : définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
• Vote des taux de fiscalité directe pour l’année 2024
• Tarifs 2024
• Subventions aux associations 2023
• Comité des Fêtes : participation aux marchés animés 2023
• ADMR Région de Morlaix : subvention et loyer
• Contribution 2023 à l’Association des courses hippiques
• Vente des bâtiments situés sur les terrains n° 7 et 8 lotissement Ar Roudour (CATTP/garderie) : modification du prix de vente
• Régularisation Ar C’heun : cession du terrain
• Motion de soutien aux agriculteurs
• Points d’information :
  • École Saint Joseph
  • Ouverture de la classe bilingue école Ar Roudour

Ordre du jour du conseil municipal du 19 Décembre 2023, à 17h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 23 Novembre 2023.
• City park : demandes de subventions
• Subvention d’équilibre au budget groupe scolaire
• Subvention d’équilibre au budget CCAS
• Budget commune – Investissement – Décision Modificative n°1
• Budget commune – Investissement – Décision Modificative n°2
• Autorisation d’utilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement
• Clôture du budget annexe « Logements sociaux »
• Clôture du budget annexe « Lotissement »
• Cantine scolaire – instauration de la tarification sociale.
• Désaffectation et déclassement du domaine public communal d’une parcelle sur voie communale sise Ar C’heun
• Fibre Optique Mégalis Bretagne – Demandes de conventionnement
• Présentation des rapports annuels 2022 eau et assainissement de Morlaix Communauté.
• Points d’information :
  • Réseau d’alerte de la Préfecture
  • Élaboration des zones d’accélération des énergies renouvelables EnR – modalités de concertation du public
  • Agence postale communale : recrutement d’un agent
  • Équipements de Protection Individuelle (EPI)

Ordre du jour du conseil municipal du 23 novembre 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 19 septembre 2023.
• Programme pluriannuel de mise en valeur des patrimoines matériels et immatériels
• Vente des bâtiments situés sur les terrains n° 7 et 8 lotissement Ar Roudour : modification du prix de vente.
• Vente du terrain n°16 lotissement Hent ar Stoup : modification du prix de vente
• Convention relative à l’adhésion de la commune aux échanges dématérialisés de données d’état civil
• Convention départementale relative à la disponibilité pendant son temps de travail d’un sapeur-pompier volontaire du Finistère
• Renouvellement de la convention de prestation de service Morlaix Communauté – Entretien des réseaux et ouvrages d’eaux pluviales
• Allocation vétérance sapeurs-pompiers
• Tarification entretien centre commercial
• Points d’information :
  • Tempête Ciaran
  • Agence postale communale
  • Travaux lotissement Hent ar Stoup

Ordre du jour du conseil municipal du 19 Septembre 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 22 Juin 2023.
• Régularisation foncière Rue Ver.
• Régularisation foncière Ar C’heun.
• Transfert de l’activité postale au sein de la Mairie de Guerlesquin.
• Motion de soutien « EHPAD publics en résistance ».
• Étude juridique – Responsabilité de l’État envers les EHPAD.
• Facturation du goûter de la garderie à la Mairie de Bolazec pour les enfants de Bolazec utilisant les transports scolaires.
• Renouvellement de la convention ULAMIR-CPIE Pays de Morlaix-Trégor / Maison France Services Itinérante.
• Points d’information :
  • Vente de bien
  • Poste d’agent d’accueil en Mairie.

Ordre du jour du conseil municipal du 22 Juin 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 13 avril 2023.
• Dissolution du budget lotissement Hent ar Stoup et reprise du résultat 2023 au budget principal 2024.
• Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement.
• Demande de financement auprès du Conseil Départemental pour les travaux de la rue Even Gwen.
• Fonds de Coopération et de Solidarité Territoriale de Morlaix Communauté.
• Vente de bien : centre équestre.
  Vente de terrain Roz an Dour.
• Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Morlaix Communauté tenant lieu de Programme Local de l’Habitat – Avis de la commune sur le projet arrêté.
• Motion de soutien au Maire de Saint-Brévin-Les-Pins.

Par ailleurs, Monsieur Fabrizio VITRAL-PINTO, Conseiller aux décideurs locaux à la DDFIP du Finistère, sera présent pour présenter la Capacité d’Autofinancement et le tableau d’extinction de la dette.

Ordre du jour du conseil municipal du 13 Avril 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 28 mars 2023
• Adoption des comptes de gestion 2022 – Lotissement et logements sociaux
• Adoption des comptes administratifs 2022 – Groupe scolaire, lotissement et logements sociaux
• Dissolution du budget annexe “Logements sociaux”
• Adoption des Budgets Primitifs 2023
• Fonds départemental de sécurité routière 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 28 Mars 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 2 mars 2023
• Adoption des comptes de Gestion 2022
• Adoption des comptes administratifs 2022
• Affectation du résultat au Budget Primitif 2023
• Adoption des Budgets Primitifs 2023
• Participation financière de la commune de Bolazec aux frais de fonctionnement de l’école Ar Roudour
• Pose du matériel éclairage public au Lotissement Communal Hent Ar Stoup : Convention avec le SDEF
• Création d’une régie Conseil Municipal des Jeunes
• Modification de la régie bibliothèque

Ordre du jour du conseil municipal du 2 Mars 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Présentation des projets de périmètre de Site Patrimonial Remarquable (SPR) et de Périmètre Délimité des Abords (PDA) par le bureau d’études AUA.
• Adoption du PV du conseil municipal du 16 Février 2023.
• Dispositif « Pacte Finistère 2030 » : aménagement du Lotissement Hent ar Stoup.
• Vote des taux de fiscalité directe pour l’année 2023.
• Participation école Saint Joseph.
• Tarifs 2023.
• Subventions aux associations 2022.
• ADMR Région de Morlaix : subvention et loyer.
• Comité des Fêtes : participation marchés animés 2022.
• Contribution Société des Courses Hippiques 2022.
• Prise de compétence « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire » par Morlaix Communauté.

Ordre du jour du conseil municipal du 16 Février 2023, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 13 décembre 2022.
• Installation de Monsieur Jean-Hervé GOARNISSON, conseiller municipal en remplacement de Monsieur Marc LEFEVRE.
• Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).
• Vente de terrains à la Société des courses hippiques de Guerlesquin.
• Modalités d’intervention de la Région Bretagne en faveur des Petites Cités de Caractère – Personnes privées.
• Assujettissement à la taxe d’habitation des logements vacants dès 2023.

– Points d’informations :

• IEL Exploitation 75 : engagement unilatéral de mise en place de mesures compensatoires et/ou de réduction.
• Point sur la vente de biens communaux.
• Bail centre équestre.

Ordre du jour du conseil municipal du 13 Décembre 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 13 octobre 2022
• Donation terrains société des courses hippiques
• Mise en place d’un tarif de caution pour le prêt de matériels
• Mise en place de tarifs de refacturation : temps passé agent et engin
• Organisation des services : réorganisation suite à mutation
• Budget commune : Décision Modificative N°2
• Subvention d’équilibre au Groupe Scolaire
• Subvention d’équilibre au CCAS
• Autorisation d’utilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement
• Allocation de vétérance : sapeurs-pompiers
• Centre commercial : tarification des entretiens
• Approbation du rapport de la CLECT du 10 octobre 2022 – Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
• Approbation du soutien de Morlaix Communauté à l’investissement des communes – Fonds de coopération et de solidarité territoriale 2020-2026
• Instruction des autorisations du droit des sols – Renouvellement de l’adhésion au service commun de Morlaix Communauté
• Motion AMF
• Points d’informations :
  • Fibre optique
  • Recrutement Agent d’accueil en accroissement temporaire d’activité

• • modalités de chauffage des bâtiments publics

Ordre du jour du conseil municipal du 13 Octobre 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 15 Septembre 2022
• Présentation du projet de l’entreprise GC2L par M Le Gloanec sur la friche Tilly Sabco
• Périmètre délimité des abords (PDA)
• Motion sur les tarifs de l’énergie
• Indemnités de M Le Maire
• Passage à la M 57 au 1^er janvier 2023 des budgets commune, groupe scolaire, logements sociaux
• Vente parcelle N° D0773 (Rue Charles Rolland)
• Points d’informations :
  • conseiller incendie et secours
  • arrêté éclairage public
  • arrêté aire camping-car
  • modalités de chauffage des bâtiments publics

Ordre du jour du conseil municipal du 15 Septembre 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 21 juillet 2022
• Prorogation du Plan d’aménagement Patrimonial
• Vente des 9 lots restants du lotissement Hent Skol Louarn
• Vente du terrain n°10 lotissement Ar Roudour modification de la délibération N°151/20
• Modification tarifs ALSH
• Adhésion à la négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire (Santé et prévoyance)
• Adhésion à la mission médiation du CDG 29
• Présentation du rapport d’observations définitives de la Cour Régionale des Comptes pour les exercices 2016 et suivants
• Points d’informations :
  • Arrêté coupure d’eau cimetière
  • Arrêté des activités sur le terrain d’honneur du Stade Keravel

Ordre du jour du conseil municipal du 9 Juin 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 5 mai 2022
• Modification du PLUI-H
• DM N°1 BP Commune 2022
• DM N°1 BP Annexe Lotissement 2022
• Réforme de la publicité des actes administratifs
• Modification du tableau des emplois
• Régie photocopie
• Point d’informations
  • Stagiaire CDG 22
  • Recrutement de Mme Le Bras Richard
  • Nomination au grade de rédacteur de Mme Cornic Thérèse
  • Réorganisation horaires Mairie au 1^er juin 2022

Ordre du jour du conseil municipal du 5 Mai 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 7 Avril 2022
• Avis RLPi
  

Ordre du jour du conseil municipal du 7 Avril 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 31 mars 2022
• Tarif Goûter garderie
• Adoption des comptes de Gestion 2021
• Adoption des comptes administratifs 2021
• Affectation du résultat au BP 2022
• Formation des élus municipaux
• Adoption des BP 2022
  

Ordre du jour du conseil municipal du 31 Mars 2022, à 19h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 10 mars 2022
• Vote des taux de fiscalité 2022
• Amortissement
• Participation École St Joseph
• Subventions aux associations
• ADMR : subvention et loyer
• Comité des fêtes : estivale bretonne et marchés animés
• Société des courses hippiques de Guerlesquin
  

Ordre du jour du conseil municipal du 10 Mars 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 3 février 2022
• Tarifs 2022
• Avis sur le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
• Points d’informations :
  – Ressources Humaines : mutation et vacance d’emploi
  – Subventions

Ordre du jour du conseil municipal du 3 Février 2022, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gozh Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 9 Décembre 2021
• Information : Présentation du PNRA par la présidente Mme Caro
• Modification des désignations au PNRA
• Modification Compte Epargne Temps (CET)
• Modification du règlement intérieur du conseil municipal
• Adoption du Projet Territorial de Cohésion Social
• Débat d’orientation concernant la Protection Sociale Complémentaire
• Création tarifs ALSH
• Points d’informations : Location CATTP, Convocation électronique
  

Ordre du jour du conseil municipal du 21 octobre 2021, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gohz Ker

• Adoption PV du conseil du 23 septembre 2021
• Nom de la nouvelle salle omnisports
• Voirie Communale : modification
• Enquête publique éolien sur BAC : avis
• Projet photovoltaïque : avis
• Contrat Assurance Statuaire
• Réorganisation du service école : annualisation temps de travail
• Création du tableau des emplois
• Lignes Directrices de Gestion (LDG)
• Points d’informations : Changement contrat Médecine du Travail
  

Ordre du jour du conseil municipal du 23 Septembre 2021, à 18h
Salle du Conseil à Porz ar Gohz Ker

• Adoption du PV du conseil municipal du 8 juillet 2021
• Présentation projet photovoltaïque par l’entreprise IB VOGT
• Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
• Tarifs de garderie
• Charte régionale d’entretien des espaces
• Candidature au label « Terre Saine »
• Règlement du complexe sportif Jacques Tilly
• Location atelier Bricon
• Point d’informations : enquête publique carrière de Guerlesquin

Délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2024

• n°0252/20 : Détermination des durées d’amortissement des subventions d’équipement versées
• n°0253/20 : Budget Commune : amortissement des subventions d’équipements versées en 2023
• n°0254/20 : Adoption des comptes de gestion 2023
• n°0255/20 : Adoption des comptes administratifs 2023
• n°0256/20 : Subvention d’équipement budget rattaché CCAS
• n°0257/20 : Affectation du résultat au Budget Primitif 2024
• n°0258/20 : Adoption des Budgets Primitifs 2024
• n°0259/20 : Participation financière de la commune de Bolazec aux frais de fonctionnement de l’école Ar Roudour
• n°0260/20 : Présentation du rapport relatif aux actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
• Annexe 1 n°0260/20 : Rapport relatif aux actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
• n°0261/20 : Désignation d’un référent déontologue
• n°0262/20 : Renouvellement de la convention ULAMIR-CPIE Pays de Morlaix-Trégor / Maison France Services Itinérante
• Annexe 2 n°0262/20 : Convention ULAMIR-CPIE Pays de Morlaix-Trégor / Maison France Services Itinérante
• n°0263/20 : 6^ème Biennale Breizh Aquarelle : Convention d’exposition
• Annexe 3 n°0263/20 : Convention d’exposition 6^ème Biennale Breizh Aquarelle

Délibérations du Conseil Municipal du 22 février 2024

• n°0242/20 : ZAEnR : définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
• Annexe 1 n°0242/20 : ZAEnR : définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
• n°0243/20 : Vote des taux de fiscalité directe pour l’année 2024
• n°0244/20 : Tarifs 2024
• n°0245/20 : Subventions aux associations 2023
• n°0246/20 : Comité des Fêtes : participation aux marchés animés 2023
• n°0247/20 : ADMR Région de Morlaix : subvention et loyer
• n°0248/20 : Contribution 2023 à l’Association des courses hippiques
• n°0249/20 : Vente des bâtiments situés sur les terrains n° 7 et 8 lotissement Ar Roudour (CATTP/garderie) : modification du prix de vente
• n°0250/20 : Régularisation Ar C’heun : cession du terrain
• Annexe 1 n°0250/20 : Régularisation Ar C’heun – Plan de division
• Annexe 2 n°0250/20 : Régularisation Ar C’heun – Extrait cadastral
• n°0251/20 : Motion de soutien aux agriculteurs

Délibérations du Conseil Municipal du 19 décembre 2023

• n°0230/20 : City park demandes de subventions
• n°0231/20 : Subvention d’équilibre au budget groupe scolaire
• n°0232/20 : Subvention d’équilibre au budget CCAS
• n°0233/20 : Budget commune – Investissement – Décision Modificative n°1
• n°0234/20 : Budget commune – Investissement – Décision Modificative n°2
• n°0235/20 : Autorisation d’utilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement
• n°0236/20 : Clôture du budget annexe « Logements sociaux »
• n°0237/20 : Clôture du budget annexe « Lotissement »
• n°0238/20 : Cantine scolaire – instauration de la tarification sociale
• Annexe 1 n°0238/20 : Convention cantine scolaire – tarification sociale
• n°0239/20 : Désaffectation et déclassement du domaine public communal d’une parcelle sur voie communale sise Ar C’heun
• n°0240/20 : Fibre Optique Mégalis Bretagne – Demandes de conventionnement
• Annexe 1 n°0240/20 : Convention fibre optique Megalis Bretagne
• n°0241/20 : Présentation des rapports annuels 2022 eau et assainissement de Morlaix Communauté

Délibérations du Conseil Municipal du 23 novembre 2023

• n°0222/20 : Convention départementale relative à la disponibilité pendant son temps de travail d’un sapeur-pompier volontaire du Finistère
• Annexe 1 : Convention départementale relative à la disponibilité pendant son temps de travail d’un sapeur-pompier volontaire du Finistère
• Annexe 2 : Convention SDIS annexe Prigent S
• Annexe 3 : Convention SDIS annexe Chicouard A
• n°0223/20 : Programme pluriannuel de mise en valeur des patrimoines matériels et immatériels
• n°0224/20 : Vente des bâtiments situés sur les terrains n° 7 et 8 lotissement Ar Roudour : modification du prix de vente
• n°0225/20 : Vente du terrain n°16 lotissement Hent ar Stoup : modification du prix de vente
• n°0226/20 : Convention relative à l’adhésion de la commune aux échanges dématérialisés de données d’état civil
• Annexe 1 : Convention relative à l’adhésion de la commune aux échanges dématérialisés de données d’état civil
• n°0227/20 : Renouvellement de la convention de prestation de service Morlaix Communauté – Entretien des réseaux et ouvrages d’eaux pluviales
• Annexe 1 : Convention de prestation de service Morlaix Communauté – Entretien des réseaux et ouvrages d’eaux pluviales
• n°0228/20 : Allocation vétérance sapeurs-pompiers
• n°0229/20 :Tarification entretien centre commercial

Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2023

• n°0215/20 : Régularisation foncière Rue Ver
• Annexe 1 : Régularisation foncière Rue Ver – MX20225470A-DMPC-NUMEROTE
• Annexe 2 : Régularisation foncière Rue Ver- MX20225470A-PLAN-DIVISION
• n°0216/20 : Régularisation foncière Ar C’heun
• Annexe 1 : Régularisation foncière Ar C’heun – Projet de division At Ouest 29 08 2023
• n°0217/20 : Transfert de l’activité postale au sein de la Mairie de Guerlesquin
• n°0218/20 : Motion de soutien « EHPAD publics en résistance »
• n°0219/20 : Étude juridique – Responsabilité de l’État envers les EHPAD
• Annexe 1 : Projet convention étude jurique EHPAD – Mairie de La Roche Jaudy
• n°0220/20 : Facturation du goûter de la garderie à la Mairie de Bolazec pour les enfants de Bolazec utilisant les transports scolaires
• n°0221/20 : Renouvellement de la convention ULAMIR-CPIE Pays de Morlaix-Trégor – Maison France Services Itinérante Communauté tenant lieu de Programme Local de l’Habitat – Avis de la commune sur le projet arrêté
• Annexe 1 : Convention Ulamir

Délibérations du Conseil Municipal du 22 Juin 2023

• n°0207/20 : Dissolution du budget lotissement Hent ar Stoup et reprise du résultat 2023 au budget principal 2024
• n°0208/20 : Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement
• n°0209/20 : Demande de financement auprès du Conseil Départemental pour les travaux de la rue Even Gwen
• n°0210/20 : Fonds de Coopération et de Solidarité Territoriale de Morlaix Communauté
• n°0211/20 : Vente de bien : centre équestre
• n°0212/20 : Vente de terrain Roz an Dour
• n°0213/20 : Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Morlaix Communauté tenant lieu de Programme Local de l’Habitat – Avis de la commune sur le projet arrêté
• n°0214/20 : Motion de soutien au Maire de Saint-Brévin-Les-Pins

Délibérations du Conseil Municipal du 13 Avril 2023

• n°0202/20 : Adoption des comptes de gestion lotissement et logements sociaux 2022
• n°0203/20 : Adoption des comptes administratifs groupe scolaire, lotissement et logements sociaux
• n°0204/20 : Dissolution du budget annexe logements sociaux et reprise du résultat 2022 au budget principal
• n°0205/20 : Adoption des Budgets Primitifs 2023
• n°0206/20 : Fonds départemental de sécurité routière 2023

Délibérations du Conseil Municipal du 28 Mars 2023

• n°0195/20 : Adoption des comptes de gestion commune et groupe scolaire 2022
• n°0196/20 : Adoption du compte administratif commune
• n°0197/20 : Affectation du résultat au Budget Primitif 2023
• n°0198/20 : Participation financière de la commune de Bolazec aux frais de fonctionnement de l’école Ar Roudour
• n°0199/20 : Éclairage public Lotissement Hent ar Stoup – convention avec le SDEF
• n°0200/20 : Création de la régie Conseil Municipal des Jeunes
• n°0201/20 : Modification régie bibliothèque

Délibérations du Conseil Municipal du 2 Mars 2023

• n°0185/20 : Dispositif « Pacte Finistère 2030 » : Aménagement du Lotissement Hent ar Stoup
• n°0186/20 : Vote des taux de fiscalité directe pour l’année 2023
• n°0187/20 : Participation école Saint Joseph
• n°0188/20 : Tarifs 2023
• n°0189/20 : Subventions aux associations 2022
• n°0190/20 : ADMR Région de Morlaix : subvention et loyer
• n°0191/20 : Comité des Fêtes : participation marchés animés et Estivale Bretonne 2022.
• n°0192/20 : Contribution Société des Courses Hippiques 2022
• n°0193/20 : Prise de compétence « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire » par Morlaix Communauté
• n°0194/20 : Contribution Société des Courses Hippiques 2022 – Annule et remplace la délibération n°192/20

Délibérations du Conseil Municipal du 16 Février 2023

• n°0181/20 : Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
• n°0182/20 : Vente de terrains à la Société des courses hippiques de Guerlesquin. Annexe 1 Annexe 2  Annexe 3
• n°0183/20 : Modalités d’intervention de la Région Bretagne en faveur des Petites Cités de Caractère – Personnes privées
• n°0184/20 :Assujettissement à la taxe d’habitation des logements vacants dès 2023

Délibérations du Conseil Municipal du 13 Décembre 2022

• n°0169/20 : Nouvelle organisation des services suite à mutation
• n°0170/20 : Modification du tableau des emplois suite à réorganisation des services
• n°0171/20 : DM N°2 Budget Principal
• n°0172/20 : Subvention d’équilibre au budget Groupe Scolaire
• n°0173/20 : Subvention d’équilibre au budget CCAS
• n°0174/20 : Autorisation d’utilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement
• n°0175/20 : Allocation vétérance pompier 2022
• n°0176/20 : Tarification centre commercial 2022
• n°0177/20 : Approbation du rapport de la CLECT du 10 octobre 2022 – Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
• n°0178/20 : Approbation du soutien de Morlaix Communauté à l’investissement des communes – Fonds de coopération et de solidarité territoriale 2022-2026
• n°0179/20 : Instruction des autorisations du droit des sols – Renouvellement de l’adhésion au service commun de Morlaix Communauté
• n°0180/20 : Motion AMF

Délibérations du Conseil Municipal du 13 Octobre 2022

• n°0164/20 : Périmètre délimité des abords (PDA)
• n°0165/20 : Motion sur les tarifs de l’énergie
• n°0166/20 : Indemnités de M Le Maire
• n°0167/20 :Passage à la M 57 au 1^er janvier 2023 des budgets communes, groupe scolaire, logements sociaux
• n°0168/20 :Vente parcelle N° 290067 D0773 (Rue Charles Rolland)
  

Délibérations du Conseil Municipal du 15 Septembre 2022

• n°0158/20 : Prorogation du Plan d’aménagement Patrimonial
• n°0159/20 : Vente des 9 lots restants du lotissement Hent Skol Louarn
• n°0160/20 : Vente du terrain n°10 lotissement Ar Roudour modification de la délibération N°151/20
• n°0161/20 : Modification tarifs ALSH
• n°0162/20 : Adhésion à la négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire (Santé et prévoyance)
• n°0163/20 : Refus d’adhésion à la mission médiation du CDG 29
  

Délibérations du Conseil Municipal du 21 Juillet 2022

• n°0151/20 : Vente du terrain n°10 lotissement Ar Roudour
• n°0152/20 : vente des bâtiments situés sur les terrains n°7 et 8 lotissement Ar Roudour
• n°0153/20 : Vente du terrain n°16 lotissement Hent Ar Stoup
• n°0154/20 : Vente du Hangar dit Bricon situé Rue du Docteur Quéré
• n°0155/20 : Vente du Terrain Centre Commercial Ar Roudour
• n°0156/20 : Vente du bâtiment dit salle du mille club
• n°0157/20 :  Motion de soutien au collège Roz Avel

Délibérations du Conseil Municipal du 9 Juin 2022

• n°0145/20 : Modification PLUi-H
• n°0146/20 : DM n°1 BP 2022 commune
• n°0147/20 : DM n°1 BP annexe 2022 lotissement
• n°0148/20 : Réforme de publicité des actes administratifs
• n°0149/20 : Modification du tableau des emplois
• n°0150/20 : Modification régie photocopies

Délibérations du Conseil Municipal du 5 Mai 2022

• n°0144/20 : Avis RLPi

Délibérations du Conseil Municipal du 7 Avril 2022

• n°0143/20 : Adoption des budgets primitifs 2022
• n°0142/20 : Formation des élus
• n°0141/20 : Affectation du résultat au BP 2022
• n°0140/20 : Adoption des comptes administratifs
• n°0139/20 : Adoption comptes de gestion 2021
• n°0138/20 : Tarif goûter garderie

Délibérations du Conseil Municipal du 31 Mars 2022

• n°0137/20 : Société des Courses hippiques
• n°0136/20 : Comité des Fêtes : Estivale bretonne et marchés animés
• n°0135/20 : ADMR : subvention et loyer
• n°0134/20 : Subventions associations
• n°0133/20 : Participation école Saint Joseph
• n°0132/20 : Amortissements
• n°0131/20 : Vote des taux de fiscalité

Délibérations du Conseil Municipal du 10 Mars 2022

• n°0130/20 : Avis RLPI
• n°0129/20 : Tarifs 2022

Délibérations du Conseil Municipal du 3 Février 2022

• n°0128/20 : Tarifs ALSH
• n°0127/20 : Adoption du Projet Territorial de Cohésion Social
• Règlement intérieur conseil municipal suite à modification Conseil Municipal du 030221
• n°0126/20 : Modification Règlement intérieur du conseil municipal
• n°0125/20 : Modification CET
• n°0124/20 : Modification représentants du PNRA

Délibérations du Conseil Municipal du 9 Décembre 2021

• n°0123/20 : Élection 3ème adjointe
• n°0122/20 : Avis enquête public carrière de Quignec
• n°0121/20 : Adhésion groupement de commande mutualisation achats de fournitures
• n°0120/20 : Adhésion groupement de commande mutualisation travaux de voirie
• n°0119/20 : Avenant convention ADS
• n°0118/20 : Adoption rapport CLECT
• n°0117/20 : Autorisation utilisation crédits au quart des investissements
• n°0116/20 : Mise en place nomenclature M57 Budget CCAS
• n°0115/20 : Subvention d’équilibre – Budget Primitif 2021 CCAS
• n°0114/20 : DM n°1 – Budget Primitif 2021 CCAS
• n°0113/20 : Subvention d’équilibre – Budget Primitif 2021 Groupe Scolaire
• n°0112/20 : DM n°2 – Budget Primitif 2021 Commune
• n°0111/20 : Télétravail
• n°0110/20 : Mise en place des 1607h au 1er janvier 2022
• n°0109/20 : Tarification centre commercial
• n°0108/20 : Allocation vétérance pompiers
• n°0107/20 : Location antenne relais TDF

Délibérations du Conseil Municipal du 21 Octobre 2021

• n°0106/20 : Lignes directrices de gestion
• n°0105/20 : Création tableau des emplois
• n°0104/20 : Réorganisation temps de travail – école
• n°0103/20 : Contrat assurance statutaire
• n°0102/20 : Voirie communale – modification
• n°0101/20 : Complexe sportif Jacques TILLY

Délibérations du Conseil Municipal du 23 Septembre 2021

• n°0100/20 : Location atelier Bricon
• n°0099/20 : Règlement intérieur complexe sportif
• n°0098/20 : Candidature au label “Terre Saine”
• n°0097/20 : Charte régionale d’entretien des espaces
• n°0096/20 : Tarif garderie du mercredi

Délibérations du Conseil Municipal du 8 Juillet 2021

• n°0095/20 : Révision tarifs droit de place
• n°0094/20 : Révision tarifs du cimetière
• n°0093/20 : Convention ENEDIS
• n°0092/20 : Location Collober

Délibérations du Conseil Municipal du 10 Juin 2021

• n°0091/20 : Décision à la suite d’un retrait de délégation.
• n°0090/20 : Tableau des effectifs de la commune de Guerlesquin
• n°0089/20 : Modification des statuts de Morlaix Communauté : compétence petite enfance
• n°0088/20 : Reversement Morlaix Communauté : Zone d’Activités Économiques
• n°0087/20 : Convention Rues en scène : annule et remplace la délibération n°72/20
• n°0086/20 : Vente de terrain à Monsieur De Guerdavid
• n°0085/20 :  Échange de terrains entre la commune et Madame DAFNIET
• n°0084/20 : Initiation à la langue bretonne – école ar Roudour : convention
• n°0083/20 : Prêt relais Banque Postale

Délibérations du Conseil Municipal du 29 Avril 2021

• n°0082/20 : Vente de biens immobiliers : Les haras
• n°0081/20 : Décisions modificatives – Budget principal
• n°0080/20 : Location local centre commercial
• n°0079/20 :Motion choucas des tours
• n°0078/20 : Location du rez-de-chaussée maison Collober
• n°0077/20 : Vente de biens immobiliers : Salle du Mille Club
• n°0076/20 : Vente de terrain Monsieur Sylvain ROHAUT/commune de Guerlesquin
• n°0075/20 : Échange de terrain entre Monsieur et Madame Lionel GOASDOUÉ et la commune de Guerlesquin
• n°0074/20 : Participation financière des communes de Botsorhel et Lannéanou aux frais de fonctionnement de l’école du Roudour
• n°0073/20 : Convention de prestation de services avec Morlaix Communauté
• n°0072/20 : Convention «  Rues en scène » avec Morlaix Communauté